Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chênes et Baobabs
Bréant Alain

Numéro de dépôt :
3304519
Date de dépôt :
16/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2014
Chênes et Baobabs de Bréant Alain

Présentation de la marque Chênes et Baobabs

Déposée le 16 juillet 2004 par Bréant Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chênes et Baobabs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est Bréant Alain domicilié(e) Le bourg,03350 LOUROUX BOURBONNAIS - 03350 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bréant Alain domicilié(e) Le bourg,03350 LOUROUX BOURBONNAIS - 03350 - France.

La marque Chênes et Baobabs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chênes et Baobabs est expirée depuis le 16 juillet 2014.


Bréant Alain - Le bourg,03350 LOUROUX BOURBONNAIS - 03350 - France


Bréant Alain - Le bourg,03350 LOUROUX BOURBONNAIS - 03350 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

Formation éducation. Revue publication. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels de pension).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.